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Dernière mise à jour : 01/08/2026

Éditeur du site

Le site toutestenordre.fr est édité par SMCI, entrepreneur individuel exploitant une micro-entreprise.

  • Nom d'exploitation : SMCI
  • Nom commercial de la boutique : toutestenordre.fr
  • Siège social : 9 allée des colonnes, 75002 Paris
  • Immatriculation : RCS Paris
  • Numéro SIRET : 944 844 422 00013
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
  • Directeur de la publication : SMCI

Activité

La boutique vend en ligne des documents numériques à télécharger et à imprimer, destinés à aider les particuliers à rassembler et à transmettre les informations pratiques dont leurs proches auront besoin. Aucun produit physique n'est expédié.

Ces documents sont des supports d'organisation personnelle. Ils ne constituent ni un conseil juridique, ni un acte notarié, ni un testament, et ne remplacent pas l'intervention d'un notaire ou d'un avocat.

Contact

Hébergeur du site

Le site est hébergé par Shopify International Limited, 2nd Floor Victoria Buildings, 1 à 2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Nom de domaine

Le nom de domaine toutestenordre.fr a été enregistré auprès de NameCheap.com.

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L'ensemble des contenus du site et des documents vendus (textes, mises en page, illustrations, structure des fiches) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, diffusion, revente ou mise à disposition, même gratuite, en dehors de l'usage personnel prévu par les conditions générales de vente, est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.